Michel Thoury
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel THOURY
président du syndicat départemental de l'eau de la Manche
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Seine-Normandie
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2014
31/10/2014
De:
Michel THOURY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000029623953
(source JORF)
nomination
24 Octobre 2014
24/10/2014
De:
Michel THOURY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579
(source JORF)
nomination
14 Août 2014
14/08/2014
De:
Michel THOURY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Michel THOURY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896
(source JORF)
nomination
21 Août 2008
21/08/2008
De:
Michel Thoury
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Basse-Normandie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Michel Thoury
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Basse-Normandie
Suppléant
Remplace:
M. Didier Anger
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196
(source JORF)
nomination
25 Juin 2004
25/06/2004
De:
Thoury (Michel)
vice-président du conseil régional de Basse-Normandie, suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
1°
élus des conseils régionaux
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000429324
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2003
11/12/2003
De:
Thoury (Michel, Jean, Louis)
vice-président du conseil régional de Basse-Normandie, maire de Saint-James (Manche) ; 33 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000605980
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2003
13/07/2003
De:
Thoury (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Basse-Normandie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Thoury (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:
Mme Labey (Marie-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566
(source JORF)
nomination
11 Juillet 1998
11/07/1998
De:
Thoury (Michel)
chirurgien-dentiste; 25 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
23 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
25
"
JORFTEXT000000719518
(source JORF)
nomination
13 Mai 1995
13/05/1995